Minage de crypto-monnaies : la SEC adopte enfin une législation révolutionnaire !

Récemment, la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine a pris position concernant l’activité de minage des crypto-monnaies pour les blockchains utilisant le système de preuve de travail (PoW). Elle a clarifié la classification de ces activités et des actifs générés. Quelle fut sa décision ? Examinons de près cette annonce qui enthousiasmera sans doute les mineurs des blockchains PoW.

Le minage échappe à la réglementation des valeurs mobilières

Les mineurs de crypto-monnaies redoutaient que leur activité soit régulée par la législation des valeurs mobilières, mais la SEC a dissipé ces craintes hier. Cette précision impacte surtout les blockchains PoW telles que Bitcoin, Litecoin ou Bitcoin Cash.

Jusque-là, le statut légal du minage restait flou. Cette clarification réglementaire est donc une avancée significative, instaurant davantage de certitude pour les acteurs du minage. Elle augmente également la confiance dans le marché des cryptomonnaies et rassure tant les individus que les entreprises désireux de se lancer dans ce domaine.

L’annonce fait suite à une enquête de la SEC dont les résultats ont été publiés le 20 mars. L’agence de régulation fédérale a examiné en détail le processus de minage et a conclu que les réseaux PoW décentralisés ne devraient pas être régulés comme des valeurs mobilières. Ils ont précisé :

Le minage de crypto-actifs est intrinsèquement lié au fonctionnement programmatique de réseaux publics non autorisés, ce qui l’exclut du cadre réglementaire des valeurs mobilières

Il est important de noter que les mineurs individuels et les participants aux pools de minage n’ont pas à déclarer ni à enregistrer leurs transactions auprès de la SEC, une obligation qui aurait prévalu sous la législation des valeurs mobilières. Ces détails s’inscrivent dans une initiative plus vaste de la SEC visant à établir un cadre réglementaire clair et propice aux crypto-monnaies.

La SEC a aussi tenté d’appliquer le test Howey pour déterminer si le minage PoW pouvait être considéré comme un contrat d’investissement. Ici encore, la réponse a été négative, ce qui est rassurant et soutient la décision finale. Pour mémoire, le test Howey a été un élément central du procès qui a opposé la SEC à Ripple, procès remporté par ce dernier.

Vers une réglementation à deux vitesses ?

Il est à noter que les récentes déclarations de la SEC se limitent pour l’instant au minage associé au consensus PoW. Les revenus générés par les blockchains qui utilisent la preuve d’enjeu (PoS) ne sont pas concernés par la décision actuelle de la SEC.

Bitcoin, qui est la blockchain avec la plus grande capitalisation boursière, fonctionne sur un système PoW. Les autorités régulatrices américaines ont classé le Bitcoin comme une marchandise, et non comme une valeur mobilière.

Et les autres blockchains PoW ? Une classification semblable est appliquée selon la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Ainsi, des cryptomonnaies telles que Dogecoin, Litecoin, ou encore Monero, devraient être considérées comme des marchandises, les excluant de la compétence de la SEC.

La SEC, ainsi que d’autres régulateurs américains sous la nouvelle administration, s’efforcent de mettre en place un cadre réglementaire clair et favorable aux actifs numériques. Cette annonce significative est passée quelque peu inaperçue, notamment parce que Donald Trump s’exprimait au même moment au Digital Asset Summit de New York.

Alors que les crypto-monnaies PoS attendent encore une clarification sur leur classification, il y a lieu d’être optimiste. Sous la présidence de Trump, les marchés des actifs numériques, qu’ils soient PoW ou PoS, devraient connaître une croissance.

Cette nouvelle devrait réjouir les investisseurs de Bitcoin Bull, un projet qui base toute sa communication et sa roadmap sur l’or numérique et promet même des airdrops à différents seuils de prix atteints par Bitcoin. Actuellement, BTC Bull est en prévente et a déjà levé plusieurs millions de dollars.

Avertissement : les crypto-monnaies sont une classe d’actifs à haut risque. Cet article est fourni à titre informatif et ne constitue pas un conseil en investissement. Vous pourriez perdre la totalité de votre capital.

Source : Déclaration de la Securities and Exchange Commission des États-Unis

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